Marque expirée - Marque en non vigueur

TECHPRA (TECHNIQUE POUR LE RECYCLAGE AGRICOLE)
Yves PAINSAR

Numéro de dépôt :
3397032
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
12/12/2015
TECHPRA (TECHNIQUE POUR LE RECYCLAGE AGRICOLE) de Yves PAINSAR

Présentation de la marque TECHPRA (TECHNIQUE POUR LE RECYCLAGE AGRICOLE)

Déposée le 12 décembre 2005 par Yves PAINSAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « TECHPRA (TECHNIQUE POUR LE RECYCLAGE AGRICOLE) »

Le déposant est Yves PAINSAR domicilié(e) 9 rue de la carterie,44000 NANTES - 44000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves PAINSAR domicilié(e) 9 rue de la carterie,44000 NANTES - 44000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHPRA (TECHNIQUE POUR LE RECYCLAGE AGRICOLE) est expirée depuis le 12 décembre 2015.


Yves PAINSAR - 9 rue de la carterie,44000 NANTES - 44000 - France


Yves PAINSAR - 9 rue de la carterie,44000 NANTES - 44000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.