Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEMINI
SARL YVES PAGES ET ASSOCIES

Numéro de dépôt :
95565752
Date de dépôt :
27/03/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2005

Présentation de la marque GEMINI

Déposée le 27 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YVES PAGES ET ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GEMINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YVES PAGES ET ASSOCIES domicilié(e) 40, rue de la Gare, 33240 CUBZAC LES PONTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 361 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WILSON COJURI - France.

La marque GEMINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMINI est expirée depuis le 27 mars 2005.

YVES PAGES ET ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : GRAND-PIGEAC , HAUT-LOUDINS , EQUUS


SARL YVES PAGES ET ASSOCIES - 40, rue de la Gare, 33240 CUBZAC LES PONTS - France - SIREN 390361202


WILSON COJURI - France


Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232018 - Publication au BOPI 1997-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Vins de qualité produits dans des régions déterminées