Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PETITS SECRETS DE SAINT EMILION
Mr Yves NOUVEL

Numéro de dépôt :
4392767
Date de dépôt :
02/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2027
LES PETITS SECRETS DE SAINT EMILION de Yves NOUVEL

Présentation de la marque LES PETITS SECRETS DE SAINT EMILION

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2017 par monsieur Yves NOUVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITS SECRETS DE SAINT EMILION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est monsieur Yves NOUVEL domicilié(e) 2 Rue du Couvent - 33330 - SAINT EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Yves NOUVEL domicilié(e) 2 Rue du Couvent - 33330 - SAINT EMILION - France.

La marque LES PETITS SECRETS DE SAINT EMILION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS SECRETS DE SAINT EMILION arrivera à expiration en date du 2 octobre 2027.

Yves NOUVEL a également déposé les autres marques suivantes : le petit secret de Saint Emilion , I love Côtes du Rhône , I love Montagne Saint Emilion , I love Lalande de Pomerol , I love Médoc , I love Haut Médoc , I love Vin de France , I love Bordeaux , I Saint-Émilion , I love Puisseguin Saint Emilion


Mr Yves NOUVEL - 2 Rue du Couvent - 33330 - SAINT EMILION - France


Mr Yves NOUVEL - 2 Rue du Couvent - 33330 - SAINT EMILION - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Inscription le 5 décembre 2018 - Renonciation partielle n°739809 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Pain. Patisserie. Confiserie. Glace. Biscuiterie. Gâteaux. Sucreries. Chocolat ;

Vins bénéficiant des appellations d'origine protégées « Lussac-Saint-Emilion », « Montagne-Saint-Emilion », « Puisseguin-Saint-Emilion », « Saint-Emilion », « Saint-Emilion grand cru » et « Saint-Georges-Saint-Emilion » ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.