Marque enregistrée - Marque en vigueur

le petit secret de Saint Emilion
Yves NOUVEL

Numéro de dépôt :
4391908
Date de dépôt :
28/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2027
le petit secret de Saint Emilion de Yves NOUVEL

Présentation de la marque le petit secret de Saint Emilion

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2017 par Yves NOUVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le petit secret de Saint Emilion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est Yves NOUVEL domicilié(e) 2 RUE DU COUVENT - 33330 - SAINT EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves NOUVEL domicilié(e) 2 RUE DU COUVENT - 33330 - SAINT EMILION - France.

La marque le petit secret de Saint Emilion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le petit secret de Saint Emilion arrivera à expiration en date du 28 septembre 2027.

Yves NOUVEL a également déposé les autres marques suivantes : I love Côtes du Rhône , I love Montagne Saint Emilion , I love Lalande de Pomerol , I love Médoc , I love Haut Médoc , I love Vin de France , LES PETITS SECRETS DE SAINT EMILION , I love Bordeaux , I Saint-Émilion , I love Puisseguin Saint Emilion


Yves NOUVEL - 2 RUE DU COUVENT - 33330 - SAINT EMILION - France


Yves NOUVEL - 2 RUE DU COUVENT - 33330 - SAINT EMILION - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Inscription le 6 décembre 2018 - Renonciation partielle n°740169 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-06

Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « Lussac-Saint-Emilion », « Montagne-Saint-Emilion », « Puisseguin-Saint-Emilion », « Saint-Emilion », « Saint-Emilion grand cru », « Saint-Georges-Saint-Emilion » ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.