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Marques déposées par Yves Nicolas-Guizon
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mavilleestpropre.com
Marque expirée - Marque en non vigueur

mavilleestpropre.com
Yves Nicolas-Guizon Agissant pour le compte de la société “ MaVilleEstPropre.com ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3614360
Date de dépôt :
28/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/11/2018
mavilleestpropre.com de Yves Nicolas-Guizon

Présentation de la marque mavilleestpropre.com

Déposée le 28 novembre 2008 par Yves Nicolas-Guizon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « mavilleestpropre.com »

Le déposant est Yves Nicolas-Guizon Agissant pour le compte de la société “ MaVilleEstPropre.com ” en cours de formation domicilié(e) 18 rue Palais Grillet,69002 LYON - 69002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves Nicolas-Guizon domicilié(e) 18 rue Palais Grillet,69002 LYON - 69002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mavilleestpropre.com est expirée depuis le 28 novembre 2018.


Yves Nicolas-Guizon Agissant pour le compte de la société “ MaVilleEstPropre.com ” en cours de formation - 18 rue Palais Grillet,69002 LYON - 69002 - France


Yves Nicolas-Guizon - 18 rue Palais Grillet,69002 LYON - 69002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Inscription le 16 juin 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°499858 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16

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