Marque enregistrée - Marque en non vigueur
UN RUGBY
Numéro de dépôt :
1160379
Date de dépôt :
20/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque UN RUGBY
Déposée le 20 janvier 1981 par monsieur Yves NEGREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UN RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque UN RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque UN RUGBY est expirée depuis le 20 janvier 1991.
Yves NEGREL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-23