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Marques déposées par monsieur YVES MOSNIER
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MOUTON MOUTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUTON MOUTON
MONSIEUR YVES MOSNIER

Numéro de dépôt :
96620681
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2006

Présentation de la marque MOUTON MOUTON

Déposée le 12 avril 1996 par monsieur YVES MOSNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUTON MOUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est monsieur YVES MOSNIER domicilié(e) 10 RUE PIERRE DEPIERRE, 42300 ROANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR YVES MOSNIER - France.

La marque MOUTON MOUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUTON MOUTON est expirée depuis le 12 avril 2006.

YVES MOSNIER a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT P BAIGNEUR , LES FLIBUSTIERS , LES FLIBUSTIERS , Vivement Dimanche


MONSIEUR YVES MOSNIER - 10 RUE PIERRE DEPIERRE, 42300 ROANNE - France


MONSIEUR YVES MOSNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

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