Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Yves MOSNIER
/
LES FLIBUSTIERS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES FLIBUSTIERS
Yves MOSNIER

Numéro de dépôt :
3448098
Date de dépôt :
30/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2016
LES FLIBUSTIERS de Yves MOSNIER

Présentation de la marque LES FLIBUSTIERS

Déposée le 30 août 2006 par Yves MOSNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FLIBUSTIERS »

Le déposant est Yves MOSNIER domicilié(e) au bourg,42300 VILLEREST - 42300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES MOSNIER domicilié(e) 11 AV DU POLYGONE,42300 ROANNE - 42300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FLIBUSTIERS est expirée depuis le 30 août 2016.

Yves MOSNIER a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT P BAIGNEUR


Yves MOSNIER - au bourg,42300 VILLEREST - 42300 - France


YVES MOSNIER - 11 AV DU POLYGONE,42300 ROANNE - 42300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.