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Marques déposées par monsieur YVES MOSNIER
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LE PETIT P BAIGNEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT P BAIGNEUR
M. YVES MOSNIER

Numéro de dépôt :
3998190
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2023
LE PETIT P BAIGNEUR de YVES MOSNIER

Présentation de la marque LE PETIT P BAIGNEUR

Déposée par voie électronique le 15 avril 2013 par monsieur YVES MOSNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT P BAIGNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur YVES MOSNIER domicilié(e) Grand rue - 42300 - LE COTEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE PETIT P BAIGNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT P BAIGNEUR est expirée depuis le 15 avril 2023.

YVES MOSNIER a également déposé les autres marques suivantes : LES FLIBUSTIERS


M. YVES MOSNIER - Grand rue - 42300 - LE COTEAU - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Inscription le 18 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663000 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-18

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.