Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TERTRE DE JOANIN
Monsieur Yves MIRANDE

Numéro de dépôt :
94541965
Date de dépôt :
18/10/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
18/10/2004

Présentation de la marque CHATEAU TERTRE DE JOANIN

Déposée le 18 octobre 1994 par monsieur Yves MIRANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU TERTRE DE JOANIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est monsieur Yves MIRANDE domicilié(e) "Faurie", 33330 ST EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MIRANDE Yves - France.

La marque CHATEAU TERTRE DE JOANIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TERTRE DE JOANIN est expirée depuis le 18 octobre 2004.

Yves MIRANDE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA ROSE COTES ROL Appellation ST Emilion Grand Cru Contrôlée. , COROL , CHATEAU TOUR DE LAGARDE Appellation St Emilion Contrôlée. , CHATEAU ROC DE JOANIN


Monsieur Yves MIRANDE - "Faurie", 33330 ST EMILION - France


Monsieur MIRANDE Yves - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

VIN d'appellation d'origne contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU TERTRE DE JOANIN"