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Marques déposées par la société YVES MILON/PROFESSION LIBERALE
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PASSEPORT FORMATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEPORT FORMATION
YVES MILON/PROFESSION LIBERALE

Numéro de dépôt :
3054376
Date de dépôt :
25/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2010

Présentation de la marque PASSEPORT FORMATION

Déposée le 25 septembre 2000 par la société YVES MILON/PROFESSION LIBERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSEPORT FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est la société YVES MILON/PROFESSION LIBERALE domicilié(e) DOMAINE DES CAILLOTS, 89170 ST FARGEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 442 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES MILON - France.

La marque PASSEPORT FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT FORMATION est expirée depuis le 25 septembre 2010.


YVES MILON/PROFESSION LIBERALE - DOMAINE DES CAILLOTS, 89170 ST FARGEAU - France - SIREN 378442438


YVES MILON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

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