Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLENCE SOLeil et provENCE
Numéro de dépôt :
1360516
Date de dépôt :
24/06/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/1996
Présentation de la marque SOLENCE SOLeil et provENCE
Déposée le 24 juin 1986 par Yves MILLOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLENCE SOLeil et provENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOLENCE SOLeil et provENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLENCE SOLeil et provENCE est expirée depuis le 24 juin 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49