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Marques déposées par monsieur Yves MICHEL
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YM YVES MICHEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YM YVES MICHEL
Monsieur Yves MICHEL, Citoyen français, 1, avenue de la Gare, MORTEAU, Doubs, France.

Numéro de dépôt :
1283670
Date de dépôt :
11/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/1994
YM YVES MICHEL de Yves MICHEL

Présentation de la marque YM YVES MICHEL

Déposée le 11 septembre 1984 par monsieur Yves MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YM YVES MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yves MICHEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque YM YVES MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YM YVES MICHEL est expirée depuis le 11 septembre 1994.

Yves MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : FINGERSYMBOLS , ECOVIBIO , Sequence WEB , "LA CUISINE DES STARS" , GERMANSCOP , JAPANSCOP , La cuisine des Stars , AMERICANSCOP


Monsieur Yves MICHEL, Citoyen français, 1, avenue de la Gare, MORTEAU, Doubs, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.