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Marques déposées par monsieur Yves-Michel Marchand
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C là
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C là
M. Yves-Michel Marchand

Numéro de dépôt :
3997328
Date de dépôt :
11/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2023
C là de Yves-Michel Marchand

Présentation de la marque C là

Déposée par voie électronique le 11 avril 2013 par monsieur Yves-Michel Marchand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C là » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur Yves-Michel Marchand domicilié(e) 72 rue Emile Normandin - 17000 - La Rochelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas Fontaine domicilié(e) 7 rue Lincoln - 75008 - Paris - France.

La marque C là a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C là est expirée depuis le 11 avril 2023.

Yves-Michel Marchand a également déposé les autres marques suivantes : C ICI


M. Yves-Michel Marchand - 72 rue Emile Normandin - 17000 - La Rochelle - France


M. Nicolas Fontaine - 7 rue Lincoln - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

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