Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVOGAZ
YVES MEYRUEIS, Agissant pour le compte de la société "NOVOGAZ" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3807176
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2021
NOVOGAZ de YVES MEYRUEIS

Présentation de la marque NOVOGAZ

Déposée par voie électronique le 17 février 2011 par YVES MEYRUEIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVOGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est YVES MEYRUEIS, Agissant pour le compte de la société "NOVOGAZ" en cours de formation domicilié(e) 30 MICHAL - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES MEYRUEIS domicilié(e) 30 MICHAL - 75013 - PARIS - France.

La marque NOVOGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVOGAZ est expirée depuis le 17 février 2021.


YVES MEYRUEIS, Agissant pour le compte de la société "NOVOGAZ" en cours de formation - 30 MICHAL - 75013 - PARIS - France


YVES MEYRUEIS - 30 MICHAL - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.