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Marques déposées par monsieur Yves Mboda
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COLNEC HEALTH ENABLING CONTINUITY OF CARE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COLNEC HEALTH ENABLING CONTINUITY OF CARE
Monsieur Yves Mboda

Numéro de dépôt :
4429863
Date de dépôt :
19/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2028
COLNEC HEALTH ENABLING CONTINUITY OF CARE de Yves Mboda

Présentation de la marque COLNEC HEALTH ENABLING CONTINUITY OF CARE

Déposée par voie électronique le 19 février 2018 par monsieur Yves Mboda auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLNEC HEALTH ENABLING CONTINUITY OF CARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est monsieur Yves Mboda domicilié(e) 52 Chemin du Clezet - 01220 - Divonne les Bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COLNEC HEALTH ENABLING CONTINUITY OF CARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLNEC HEALTH ENABLING CONTINUITY OF CARE arrivera à expiration en date du 19 février 2028.

Yves Mboda a également déposé les autres marques suivantes : COLNEC health ENABLING CONTINUITY OF CARE , COLNEC


Monsieur Yves Mboda - 52 Chemin du Clezet - 01220 - Divonne les Bains - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Inscription le 22 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785843 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-22

Inscription le 25 août 2020 - Constitution de mandataire n°793331 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-25

Logiciel ; Plates-formes logicielles ; Applications logicielles pour téléphones mobiles et tablettes ; Bases de données informatiques ; Programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne ;

Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, transmission d'informations par voie télématique, communications et échange d'informations notamment sur Internet; transmission d'informations contenues dans une banque de données; messagerie électronique; services de transmission de données dans des répertoires électroniques et d'informations par un réseau de télécommunications, et notamment sur Internet; services de mise en relation sur un réseaux de télécommunications et notamment sur Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs; fourniture d'accès à des bases de données; échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs; téléchargement de données; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;

Services informatiques, à savoir création de logiciels ou de plateformes logicielles; Services de fournisseurs de services d'application (ASP), à savoir hébergement d'applications logicielles pour des tiers ; Conception de portails Web ; Conception, développement, maintenance et mise en service de logiciels ; Conception et développement de systèmes de stockage de données ; Configuration de logiciels ; Configuration de systèmes et de réseaux informatiques ; Conseils en matériel et logiciels informatiques ; Conversion d'images d'un support physique vers un support électronique ; Développement de solutions d'applications logicielles ; Installation de logiciels ; Location de logiciels ; Logiciel-service [SaaS] ; Programmation de logiciels ou de plateforme logicielles ; Recherche et développement de logiciels, de plateformes logicielles, de sites web ; Recherche et développement de nouveaux produits ; Fourniture d'informations à partir de répertoires et bases de données explorables, y compris textes, documents électroniques, bases de données, illustrations graphiques, images photographiques et informations audiovisuelles, sur des réseaux informatiques et de communication.