Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTUAL HITS
Yves MARTINEZ

Numéro de dépôt :
3770353
Date de dépôt :
29/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2020
ACTUAL HITS de Yves MARTINEZ

Présentation de la marque ACTUAL HITS

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2010 par Yves MARTINEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTUAL HITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est Yves MARTINEZ domicilié(e) 1108 Quartier l'Hardy - 30360 - VEZENOBRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves MARTINEZ domicilié(e) 1108 Quartier l'Hardy - 30360 - VEZENOBRES - France.

La marque ACTUAL HITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770353.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUAL HITS est expirée depuis le 29 septembre 2020.


Yves MARTINEZ - 1108 Quartier l'Hardy - 30360 - VEZENOBRES - France


Yves MARTINEZ - 1108 Quartier l'Hardy - 30360 - VEZENOBRES - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Emissions radiophoniques ou télévisées.