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Marques déposées par monsieur Yves Marie SERALINE
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Aqua basket-ball Aqua basketball Aquabasketball Aquabasket Basket-ball aquatique akwabasketball
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aqua basket-ball Aqua basketball Aquabasketball Aquabasket Basket-ball aquatique akwabasketball
M. Yves Marie SERALINE

Numéro de dépôt :
3881078
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/12/2021
Aqua basket-ball Aqua basketball Aquabasketball Aquabasket Basket-ball aquatique akwabasketball de Yves Marie SERALINE

Présentation de la marque Aqua basket-ball Aqua basketball Aquabasketball Aquabasket Basket-ball aquatique akwabasketball

Déposée le 13 décembre 2011 par monsieur Yves Marie SERALINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Aqua basket-ball Aqua basketball Aquabasketball Aquabasket Basket-ball aquatique akwabasketball » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est monsieur Yves Marie SERALINE domicilié(e) Lotissement la Sérénité, 2 Allée de l'organiste - 97224 - DUCOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yves Marie SERALINE domicilié(e) Lotissement la Sérénité, 2 Allée de l'organiste - 97224 - DUCOS - France.

La marque Aqua basket-ball Aqua basketball Aquabasketball Aquabasket Basket-ball aquatique akwabasketball a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aqua basket-ball Aqua basketball Aquabasketball Aquabasket Basket-ball aquatique akwabasketball est expirée depuis le 13 décembre 2021.


M. Yves Marie SERALINE - Lotissement la Sérénité, 2 Allée de l'organiste - 97224 - DUCOS - France


M. Yves Marie SERALINE - Lotissement la Sérénité, 2 Allée de l'organiste - 97224 - DUCOS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.