Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ECOLE D'AGUESSEAU SAS
Yves-Marie PERALDI

Numéro de dépôt :
3802526
Date de dépôt :
01/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ECOLE D\'AGUESSEAU SAS de Yves-Marie PERALDI

Présentation de la marque ECOLE D'AGUESSEAU SAS

Déposée le 1 février 2011 par Yves-Marie PERALDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLE D'AGUESSEAU SAS »

Le déposant est Yves-Marie PERALDI domicilié(e) 59 rue Erlanger - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GICQUEL MICHEL, AVOCATS domicilié(e) 7 bis rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque ECOLE D'AGUESSEAU SAS est expirée depuis le 1 février 2021.


Yves-Marie PERALDI - 59 rue Erlanger - 75016 - PARIS - France


Cabinet GICQUEL MICHEL, AVOCATS - 7 bis rue de Monceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 27 juin 2011 - Concession de licence n°551862 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Inscription le 29 décembre 2014 - Renonciation totale n°639241 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.