Déposée le 12 novembre 2003 par Yves-Marie CARON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « AIR COOLING SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est Yves-Marie CARON domicilié(e) Lieu dit Le Cabarot, Rue Pasteur,38620 SAINT GEOIRE EN VALDAINE - 38620 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves-Marie CARON domicilié(e) Lieu dit Le Cabarot, Rue Pasteur,38620 SAINT GEOIRE EN VALDAINE - 38620 - France.
La marque AIR COOLING SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Yves-Marie CARON - Lieu dit Le Cabarot, Rue Pasteur,38620 SAINT GEOIRE EN VALDAINE - 38620 - France
Yves-Marie CARON - Lieu dit Le Cabarot, Rue Pasteur,38620 SAINT GEOIRE EN VALDAINE - 38620 - France
Inscription le 21 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399928 - Publication au BOPI 2004-09-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'industrie textile ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire. Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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