Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EARTHGAME
Monsieur Yves Marché

Numéro de dépôt :
1712096
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2001

Présentation de la marque EARTHGAME

Déposée le 16 décembre 1991 par monsieur Yves Marché auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EARTHGAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yves Marché domicilié(e) Moulin de Villez, Sylvains les Moulins, 27240 Damville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KEVORKIAN & PARTNERS - France.

La marque EARTHGAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EARTHGAME est expirée depuis le 16 décembre 2001.

Yves Marché a également déposé les autres marques suivantes : I , YIN YANG , I LA LIBERTE , I LOVE USA , I LOVE LA VIE


Monsieur Yves Marché - Moulin de Villez, Sylvains les Moulins, 27240 Damville - France


KEVORKIAN & PARTNERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décoration pour arbres de Noël