Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOR
YVES MARCELLIN

Numéro de dépôt :
1429187
Date de dépôt :
02/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/1997

Présentation de la marque AUTOR

Déposée le 2 octobre 1987 par YVES MARCELLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est YVES MARCELLIN, domicilié(e) 21, rue Chevert, 75007 PARIS. - France.

La marque AUTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOR est expirée depuis le 2 octobre 1997.

YVES MARCELLIN a également déposé les autres marques suivantes : AUTOR , AVO4X4 , Les Cahiers du Droit d'Auteur , WIPLA WORLD INTELLECTUAL PROPERTY LAW AGENCY AMDPI AGENCE MONDIALE DU DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE , LES DROITS DU CHEF D'ENTREPRISE , FEMMES EN RIRES , LE DROIT EN POCHE , International Polo Guide , SPLOON


YVES MARCELLIN - 21, rue Chevert, 75007 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Banque de données Juridique, recherches judiciaires.