Déposée le 18 mars 2009 par yves MAPOULA et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHROMATIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « MASAYA »
Les déposants sont yves MAPOULA domicilié(e) 2 traverse du collet,06650 LA ROURET - 06650 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHROMATIC domicilié(e) 2 TRAVERSE DU COLLET,06650 LA ROURET - 06650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, yves MAPOULA domicilié(e) 2 traverse du collet,06650 LA ROURET - 06650 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASAYA est expirée depuis le 18 mars 2019.
yves MAPOULA - 2 traverse du collet,06650 LA ROURET - 06650 - France
CHROMATIC SARL - 2 TRAVERSE DU COLLET,06650 LA ROURET - 06650 - France - SIREN 4
yves MAPOULA - 2 traverse du collet,06650 LA ROURET - 06650 - France
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Inscription le 7 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646178 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-07
Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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