Déposée par voie électronique le 9 avril 2014 par monsieur YVES MALKA et monsieur PIERRE DE POUCQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ENZYME DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-18 du 2 mai 2014.
Les déposants sont monsieur YVES MALKA domicilié(e) 7 Allée des Bosquets - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France et monsieur PIERRE DE POUCQUES domicilié(e) 12 Rue de Baubigny - 93460 - GOURNAY-SUR-MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENZYME DESIGN, M. PIERRE DE POUCQUES domicilié(e) ZI MOZINOR - LOT 31B, 2 Avenue du Président Salvador Allende - 93100 - MONTREUIL - France.
La marque ENZYME DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082852.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. YVES MALKA - 7 Allée des Bosquets - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France
M. PIERRE DE POUCQUES - 12 Rue de Baubigny - 93460 - GOURNAY-SUR-MARNE - France
ENZYME DESIGN, M. PIERRE DE POUCQUES - ZI MOZINOR - LOT 31B, 2 Avenue du Président Salvador Allende - 93100 - MONTREUIL - France
Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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