Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PYJAMA COMBINAISON & CIE... PRODUCED BY COMPAGNUIT
Mr Yves MALATIER

Numéro de dépôt :
1589557
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/1999
PYJAMA COMBINAISON & CIE... PRODUCED BY COMPAGNUIT de Yves MALATIER

Présentation de la marque PYJAMA COMBINAISON & CIE... PRODUCED BY COMPAGNUIT

Déposée le 28 novembre 1989 par monsieur Yves MALATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PYJAMA COMBINAISON & CIE... PRODUCED BY COMPAGNUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yves MALATIER domicilié(e) 15 rue V. HUGO, 69002 LYON - France.

La marque PYJAMA COMBINAISON & CIE... PRODUCED BY COMPAGNUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PYJAMA COMBINAISON & CIE... PRODUCED BY COMPAGNUIT est expirée depuis le 28 novembre 1999.

Yves MALATIER a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNUIT , BIBERON COUCHE ET... , ECTA.SEA , COSITALINDA


Mr Yves MALATIER - 15 rue V. HUGO, 69002 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

- tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. - vêtements chaussures chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.