Déposée par voie électronique le 10 mai 2011 par yves malatier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COSITALINDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est yves malatier domicilié(e) 47 rue raoul servant - 69007 - lyon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, yves malatier domicilié(e) 47 rue raoul servant - 69007 - lyon - France.
La marque COSITALINDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSITALINDA est expirée depuis le 10 mai 2021.
yves malatier a également déposé les autres marques suivantes : ECTA.SEA
yves malatier - 47 rue raoul servant - 69007 - lyon - France
yves malatier - 47 rue raoul servant - 69007 - lyon - France
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Inscription le 15 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622910 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-15
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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