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Marques déposées par monsieur Yves MALATIER
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COMPAGNUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNUIT
Mr Yves MALATIER

Numéro de dépôt :
1589555
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/1999
COMPAGNUIT de Yves MALATIER

Présentation de la marque COMPAGNUIT

Déposée le 27 novembre 1989 par monsieur Yves MALATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPAGNUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yves MALATIER domicilié(e) 15 rue V. HUGO, 69002 LYON - France.

La marque COMPAGNUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNUIT est expirée depuis le 27 novembre 1999.

Yves MALATIER a également déposé les autres marques suivantes : BIBERON COUCHE ET... , ECTA.SEA , PYJAMA COMBINAISON & CIE... PRODUCED BY COMPAGNUIT , COSITALINDA


Mr Yves MALATIER - 15 rue V. HUGO, 69002 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

- tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. - vêtements chaussures chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.