Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIBERON COUCHE ET...
Yves MALATIER

Numéro de dépôt :
1717253
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/1999
BIBERON COUCHE ET... de Yves MALATIER

Présentation de la marque BIBERON COUCHE ET...

Déposée le 28 novembre 1989 par Yves MALATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIBERON COUCHE ET... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Yves MALATIER, domicilié(e) 15 rue V. HUGO, 69002 LYON - France.

La marque BIBERON COUCHE ET... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIBERON COUCHE ET... est expirée depuis le 28 novembre 1999.

Yves MALATIER a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNUIT , ECTA.SEA , PYJAMA COMBINAISON & CIE... PRODUCED BY COMPAGNUIT , COSITALINDA


Yves MALATIER - 15 rue V. HUGO, 69002 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

- tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. - vêtements chaussures chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.