Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Yves MAIREY
/
VESULIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VESULIENNE
Monsieur Yves MAIREY

Numéro de dépôt :
1649096
Date de dépôt :
08/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2001

Présentation de la marque VESULIENNE

Déposée le 8 mars 1991 par monsieur Yves MAIREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VESULIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yves MAIREY domicilié(e) 7, rue Paul Morel, 70000 VESOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque VESULIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VESULIENNE est expirée depuis le 8 mars 2001.

Yves MAIREY a également déposé les autres marques suivantes : YM L'APOTHICAIRE , MY TISANE BOURBONNAISE , L'APOTHICAIRE YM


Monsieur Yves MAIREY - 7, rue Paul Morel, 70000 VESOUL - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.