Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YVES MAIGRET
Yves MAIGRET, Citoyen franÇais

Numéro de dépôt :
1694165
Date de dépôt :
18/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2001

Présentation de la marque YVES MAIGRET

Déposée le 18 septembre 1991 par Yves MAIGRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YVES MAIGRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Yves MAIGRET, Citoyen franÇais, domicilié(e) 15, boulevard Joliot Curie, 44200 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque YVES MAIGRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVES MAIGRET est expirée depuis le 18 septembre 2001.


Yves MAIGRET, Citoyen franÇais - 15, boulevard Joliot Curie, 44200 NANTES - France


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

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