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Marques déposées par Yves LUCE
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REGULPIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGULPIL
Yves LUCE

Numéro de dépôt :
1466957
Date de dépôt :
19/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1998
REGULPIL de Yves LUCE

Présentation de la marque REGULPIL

Déposée le 19 mai 1988 par Yves LUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGULPIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Yves LUCE, domicilié(e) 1bis, rue Rabelais, 93100 MONTREUIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office BLETRY. - France.

La marque REGULPIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGULPIL est expirée depuis le 19 mai 1998.


Yves LUCE - 1bis, rue Rabelais, 93100 MONTREUIL. - France


Office BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs, et plus particulièrement, doseurs automatiques et régulateurs horaires à lecture instantanée de débit pour tous liquides.