Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.YOLI
SARL YVES LOUYS DIFFUSION - YLD

Numéro de dépôt :
3208496
Date de dépôt :
07/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
07/02/2013
C.YOLI de YVES LOUYS DIFFUSION - YLD

Présentation de la marque C.YOLI

Déposée le 7 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YVES LOUYS DIFFUSION - YLD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « C.YOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YVES LOUYS DIFFUSION - YLD domicilié(e) PORT DES SABLES - 10, Rue CONDORCET,66750 SAINT CYPRIEN PLAGE - 66750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 392 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUYS YVES domicilié(e) RÉSIDENCE PORT DES SABLES - ENTRÉE A - 12, Rue CONDORCET,66750 SAINT CYPRIEN PLAGE - 66750 - France.

La marque C.YOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.YOLI est expirée depuis le 7 février 2013.


SARL YVES LOUYS DIFFUSION - YLD - PORT DES SABLES - 10, Rue CONDORCET,66750 SAINT CYPRIEN PLAGE - 66750 - France - SIREN 444392203


LOUYS YVES - RÉSIDENCE PORT DES SABLES - ENTRÉE A - 12, Rue CONDORCET,66750 SAINT CYPRIEN PLAGE - 66750 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Éponges de toilettes, vaisselle non en métaux précieux Tissus à usage textile, couvertures de lit, linge de maison, linge de table (non en papier) , chemin de table, drapeaux (non en papier) Pantalons, pull-over, robes, manteaux, vêtements en cuir, vêtements de gymnastique, chapellerie, ceintures (habillement) , cravates, gants (habillement) , foulard, écharpes, sous-vêtements

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.