Déposée le 7 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YVES LOUYS DIFFUSION - YLD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « C.YOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-11 du 14 mars 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YVES LOUYS DIFFUSION - YLD domicilié(e) PORT DES SABLES - 10, Rue CONDORCET,66750 SAINT CYPRIEN PLAGE - 66750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 392 203 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUYS YVES domicilié(e) RÉSIDENCE PORT DES SABLES - ENTRÉE A - 12, Rue CONDORCET,66750 SAINT CYPRIEN PLAGE - 66750 - France.
La marque C.YOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.YOLI est expirée depuis le 7 février 2013.
SARL YVES LOUYS DIFFUSION - YLD - PORT DES SABLES - 10, Rue CONDORCET,66750 SAINT CYPRIEN PLAGE - 66750 - France - SIREN 444392203
LOUYS YVES - RÉSIDENCE PORT DES SABLES - ENTRÉE A - 12, Rue CONDORCET,66750 SAINT CYPRIEN PLAGE - 66750 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11
Éponges de toilettes, vaisselle non en métaux précieux Tissus à usage textile, couvertures de lit, linge de maison, linge de table (non en papier) , chemin de table, drapeaux (non en papier) Pantalons, pull-over, robes, manteaux, vêtements en cuir, vêtements de gymnastique, chapellerie, ceintures (habillement) , cravates, gants (habillement) , foulard, écharpes, sous-vêtements
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "C.YOLI"