Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ROULEAUX D'EZEKIEL
M. YVES LOTH
M. SEBASTIEN PAYEN

Numéro de dépôt :
4157346
Date de dépôt :
16/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2025
LES ROULEAUX D\'EZEKIEL de YVES LOTH

Présentation de la marque LES ROULEAUX D'EZEKIEL

Déposée par voie électronique le 16 février 2015 par monsieur YVES LOTH et monsieur SEBASTIEN PAYEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ROULEAUX D'EZEKIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Les déposants sont monsieur YVES LOTH domicilié(e) RUE DE BELLEVILLE - 44000 - NANTES - France et monsieur SEBASTIEN PAYEN domicilié(e) 48 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918 - 44120 - VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBASTIEN PAYEN domicilié(e) 48 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918 - 44120 - VERTOU - France.

La marque LES ROULEAUX D'EZEKIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROULEAUX D'EZEKIEL arrivera à expiration en date du 16 février 2025.


M. YVES LOTH - RUE DE BELLEVILLE - 44000 - NANTES - France

M. SEBASTIEN PAYEN - 48 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918 - 44120 - VERTOU - France


M. SEBASTIEN PAYEN - 48 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918 - 44120 - VERTOU - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.