Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SI2T SOLUTIONS D IMPRESSION A TRANSFERT THERMIQUE
M. YVES LEVY

Numéro de dépôt :
4049389
Date de dépôt :
23/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2023
SI2T SOLUTIONS D IMPRESSION A TRANSFERT THERMIQUE de YVES LEVY

Présentation de la marque SI2T SOLUTIONS D IMPRESSION A TRANSFERT THERMIQUE

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2013 par monsieur YVES LEVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SI2T SOLUTIONS D IMPRESSION A TRANSFERT THERMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est monsieur YVES LEVY domicilié(e) 5 ALLEE BOUSCARLO - 13470 - CARNOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. YVES LEVY domicilié(e) 5 ALLEE BOUSCARLO - 13470 - CARNOUX - France.

La marque SI2T SOLUTIONS D IMPRESSION A TRANSFERT THERMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049389.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SI2T SOLUTIONS D IMPRESSION A TRANSFERT THERMIQUE est expirée depuis le 23 novembre 2023.


M. YVES LEVY - 5 ALLEE BOUSCARLO - 13470 - CARNOUX - France


M. YVES LEVY - 5 ALLEE BOUSCARLO - 13470 - CARNOUX - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 4 février 2014 - Concession de licence n°617840 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).