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Marques déposées par Yves LEMAIRE
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SMS-LOG
Marque expirée - Marque en non vigueur

SMS-LOG
Yves LEMAIRE

Numéro de dépôt :
3710466
Date de dépôt :
05/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2020
SMS-LOG de Yves LEMAIRE

Présentation de la marque SMS-LOG

Déposée par voie électronique le 5 février 2010 par Yves LEMAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMS-LOG »

Le déposant est Yves LEMAIRE domicilié(e) 3 avenue des Acacias - 31120 - ROQUES-SUR-GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas WEISSENBACHER domicilié(e) Cabinet d'avocats ALTIJ 35 allée des Demoiselles 31400 TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMS-LOG est expirée depuis le 5 février 2020.

Yves LEMAIRE a également déposé les autres marques suivantes : CLINICIEL


Yves LEMAIRE - 3 avenue des Acacias - 31120 - ROQUES-SUR-GARONNE - France


Nicolas WEISSENBACHER - Cabinet d'avocats ALTIJ 35 allée des Demoiselles 31400 TOULOUSE - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 5 mai 2010 - Concession de licence n°523192 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine social et médico-social ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Télécommunications ;

Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels dans le domaine social et médico-social ; exploitation d'une base de données sociales et médico-sociales sur réseaux informatiques ou électroniques ; programmation pour ordinateurs.