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Marques déposées par Yves LEMAIRE
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CLINICIEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLINICIEL
Yves LEMAIRE

Numéro de dépôt :
3650739
Date de dépôt :
15/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
15/05/2019
CLINICIEL de Yves LEMAIRE

Présentation de la marque CLINICIEL

Déposée le 15 mai 2009 par Yves LEMAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CLINICIEL »

Le déposant est Yves LEMAIRE domicilié(e) 3 avenue des Acacias - 31120 - ROQUES-SUR-GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats ALTIJ domicilié(e) 35 allée des demoiselles - 31400 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINICIEL est expirée depuis le 15 mai 2019.

Yves LEMAIRE a également déposé les autres marques suivantes : SMS-LOG


Yves LEMAIRE - 3 avenue des Acacias - 31120 - ROQUES-SUR-GARONNE - France


Cabinet d'avocats ALTIJ - 35 allée des demoiselles - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 5 mai 2010 - Concession de licence n°523192 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05

Inscription le 12 avril 2011 - Renonciation partielle n°546909 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine social et médico-social ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Télécommunications ;

Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels dans le domaine social et médico-social ; exploitation d'une base de données médicales et médico-sociales sur réseaux informatiques ou électroniques ; programmation pour ordinateurs.