Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NP ONE
Yves LE HENAFF Daniel Greff
Numéro de dépôt :
3825849
Date de dépôt :
22/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque NP ONE
Déposée par voie électronique le 22 avril 2011 par Yves LE HENAFF et Daniel Greff
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NP ONE »
Les déposants sont Yves LE HENAFF domicilié(e) 41 Chemin des Carmes - 31400 - Toulouse - France et Daniel Greff domicilié(e) 10 Rue Du Colombier - 78490 - MERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel Greff domicilié(e) 10 Rue Du Colombier - 78490 - MERE - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Yves LE HENAFF - 41 Chemin des Carmes - 31400 - Toulouse - France
Daniel Greff - 10 Rue Du Colombier - 78490 - MERE - France
Daniel Greff - 10 Rue Du Colombier - 78490 - MERE - France
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Inscription le 2 février 2012 - Rejet total n°568964 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02
Appareils et installations pour la production d'énergie électrique ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
Appareils et installations d'éclairages public et privé. Mobilier urbain, à savoir lampadaires et installations d'éclairage de rues, de routes ou de villes. ;
Construction, installation, entretien et réparation des produits mentionnés en classes 7, 9 et 11. ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Etudes de projets techniques.
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