Marque enregistrée - Marque en vigueur

TSP 2018 les aliments nouvelle génération...
Monsieur Yves LE GRAND

Numéro de dépôt :
4410508
Date de dépôt :
05/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2027
TSP 2018 les aliments nouvelle génération... de Yves LE GRAND

Présentation de la marque TSP 2018 les aliments nouvelle génération...

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2017 par monsieur Yves LE GRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TSP 2018 les aliments nouvelle génération... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Yves LE GRAND domicilié(e) 6 RUE DE MEZARNOU - 29400 - PLOUNEVENTER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves LE GRAND domicilié(e) RUE DE MEZARNOU - 29400 - PLOUNEVENTER - France.

La marque TSP 2018 les aliments nouvelle génération... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSP 2018 les aliments nouvelle génération... arrivera à expiration en date du 5 décembre 2027.


Monsieur Yves LE GRAND - 6 RUE DE MEZARNOU - 29400 - PLOUNEVENTER - France


Monsieur Yves LE GRAND - RUE DE MEZARNOU - 29400 - PLOUNEVENTER - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; aliments pour les animaux ;

Formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques.