Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VACANCY
Numéro de dépôt :
1326404
Date de dépôt :
09/10/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/1995
Présentation de la marque VACANCY
Déposée le 9 octobre 1985 par Yves LE FAOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VACANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque VACANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACANCY est expirée depuis le 9 octobre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12