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Marques déposées par Yves Le Doeuff
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TELECONVERGENCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TELECONVERGENCE
Yves Le Doeuff
André-Gabriel O'NEILL

Numéro de dépôt :
3646577
Date de dépôt :
23/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TELECONVERGENCE de Yves Le Doeuff

Présentation de la marque TELECONVERGENCE

Déposée le 23 avril 2009 par Yves Le Doeuff et André-Gabriel O'NEILL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TELECONVERGENCE »

Les déposants sont Yves Le Doeuff domicilié(e) la Senestrais - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France et André-Gabriel O'NEILL domicilié(e) 81 rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves Le Doeuff domicilié(e) la Senestrais - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Yves Le Doeuff a également déposé les autres marques suivantes : TELECONVERGENCE


Yves Le Doeuff - la Senestrais - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France

André-Gabriel O'NEILL - 81 rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France


Yves Le Doeuff - la Senestrais - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Inscription le 18 mai 2010 - Rejet total n°523802 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.