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Marques déposées par Yves Lavot-Dessca
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Champagne-Napoleon
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Champagne-Napoleon
Yves Lavot-Dessca

Numéro de dépôt :
3673668
Date de dépôt :
02/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Champagne-Napoleon de Yves Lavot-Dessca

Présentation de la marque Champagne-Napoleon

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2009 par Yves Lavot-Dessca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Champagne-Napoleon »

Le déposant est Yves Lavot-Dessca domicilié(e) 109 rue de la Tour - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves Lavot-Dessca domicilié(e) 109 rue de la Tour - 75016 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Yves Lavot-Dessca a également déposé les autres marques suivantes : Vodka Napoleon Berezina


Yves Lavot-Dessca - 109 rue de la Tour - 75016 - Paris - France


Yves Lavot-Dessca - 109 rue de la Tour - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 18 novembre 2010 - Rejet total n°535875 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.