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Marques déposées par monsieur Yves LAVEAU
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DOMAINE D' ESCOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE D' ESCOT
Monsieur Yves LAVEAU

Numéro de dépôt :
1702413
Date de dépôt :
06/08/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/1996

Présentation de la marque DOMAINE D' ESCOT

Déposée le 6 août 1986 par monsieur Yves LAVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE D' ESCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yves LAVEAU domicilié(e) CHATEAU D'ESCOT, 33340 LESPARRE MEDOC - France.

La marque DOMAINE D' ESCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D' ESCOT est expirée depuis le 6 août 1996.

Yves LAVEAU a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE ECU EUROPEEN CHARLES QUINT


Monsieur Yves LAVEAU - CHATEAU D'ESCOT, 33340 LESPARRE MEDOC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Vin de pays et d'appellation d'origine