Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Yves LAVEAU
/
CUVEE ECU EUROPEEN CHARLES QUINT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE ECU EUROPEEN CHARLES QUINT
Monsieur Yves LAVEAU

Numéro de dépôt :
1497602
Date de dépôt :
30/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/1997
CUVEE ECU EUROPEEN CHARLES QUINT de Yves LAVEAU

Présentation de la marque CUVEE ECU EUROPEEN CHARLES QUINT

Déposée le 30 juillet 1987 par monsieur Yves LAVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE ECU EUROPEEN CHARLES QUINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yves LAVEAU domicilié(e) Chateau d'Escot, 33340 LESPARRE - MEDOC. - France.

La marque CUVEE ECU EUROPEEN CHARLES QUINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE ECU EUROPEEN CHARLES QUINT est expirée depuis le 30 juillet 1997.

Yves LAVEAU a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE D' ESCOT


Monsieur Yves LAVEAU - Chateau d'Escot, 33340 LESPARRE - MEDOC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

VINS