Déposée le 23 septembre 2002 par monsieur Yves Laurent CHARTON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « USI FORGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est monsieur Yves Laurent CHARTON domicilié(e) 10, rue des Poilus,67800 BISCHHEIM - 67800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Roselyne ROLET avocat domicilié(e) 12, bd de Lyon,67000 STRASBOURG - 67000 - France.
La marque USI FORGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USI FORGET est expirée depuis le 23 septembre 2012.
Monsieur Yves Laurent CHARTON - 10, rue des Poilus,67800 BISCHHEIM - 67800 - France
Maitre Roselyne ROLET avocat - 12, bd de Lyon,67000 STRASBOURG - 67000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
- Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques par les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) , câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique, tuyaux métalliques, coffres forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, à savoir minerais, bougeoirs, sièges, tables, objets d'art en ferronnerie, statues. Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) , en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, Celluloïd et succédanés de toutes ces matières, à savoir bougeoirs, sièges, tables, objets d'art, statues. Traitement de matériaux : tout traitement permettant d'agglomérer par substance des matériaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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