Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

"LA COULEE DE SAINT CYR"
SCEA Yves LAMBERT

Numéro de dépôt :
97659696
Date de dépôt :
16/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque "LA COULEE DE SAINT CYR"

Déposée le 16 janvier 1997 par Yves LAMBERTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LA COULEE DE SAINT CYR" »

Le déposant est Yves LAMBERTTODO domicilié(e) St Just/dive, 49260 Montreuil Bellay - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 942 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Yves LAMBERT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Yves LAMBERT a également déposé les autres marques suivantes : YVES LAMBERT L'ARDOISIER LES PERRIERES LES TERRES ROUGES LA COULEE DE SAINT CYR LA MONTEE DES ROCHES LE CLOS MOLETON VALBOISIERE , DOMAINE DE ST.JUST , "LA MONTEE DES ROCHES" , MARQUIS DE DREUX BREZE , COMTE DE MONTSOREAU , WINE DESIGNER


SCEA Yves LAMBERT - St Just/dive, 49260 Montreuil Bellay - France - SIREN 383942794


SCEA Yves LAMBERT - France


Inscription le 28 septembre 1999 - Rejet total n°285576 - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1999-09-28

Boissons alcooliques