DOMAINE DE ST.JUST
Présentation de la marque DOMAINE DE ST.JUST
Déposée le 16 janvier 1997 par Yves LAMBERTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE ST.JUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE ST.JUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE ST.JUST est expirée depuis le 16 janvier 2007.
Yves LAMBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33
Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09