Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE ST.JUST
SCEA Yves LAMBERT

Numéro de dépôt :
97659695
Date de dépôt :
16/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE ST.JUST

Déposée le 16 janvier 1997 par Yves LAMBERTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE ST.JUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est Yves LAMBERTTODO domicilié(e) St Just/dive, 49260 St Just/Dive - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 942 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves LAMBERT - France.

La marque DOMAINE DE ST.JUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE ST.JUST est expirée depuis le 16 janvier 2007.

Yves LAMBERT a également déposé les autres marques suivantes : YVES LAMBERT L'ARDOISIER LES PERRIERES LES TERRES ROUGES LA COULEE DE SAINT CYR LA MONTEE DES ROCHES LE CLOS MOLETON VALBOISIERE , "LA COULEE DE SAINT CYR" , "LA MONTEE DES ROCHES" , MARQUIS DE DREUX BREZE , COMTE DE MONTSOREAU , WINE DESIGNER


SCEA Yves LAMBERT - St Just/dive, 49260 St Just/Dive - France - SIREN 383942794


Yves LAMBERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux de vie). Vins d'appellation d'origine et vins de pays, eaux de vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine de St Just"