le baiser de l'Hôtel de Ville
Présentation de la marque le baiser de l'Hôtel de Ville
Déposée le 29 décembre 1989 par YVES LAISNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « le baiser de l'Hôtel de Ville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque le baiser de l'Hôtel de Ville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le baiser de l'Hôtel de Ville est expirée depuis le 29 décembre 1999.
YVES LAISNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05