M. yves kerbiguet M. jean pierre belot M. adrian kerbiguet M. jean pierre coneza M. gilles sanmarti
Numéro de dépôt :
4154085
Date de dépôt :
04/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2025
Présentation de la marque fête de l'oursin de sete
Déposée par voie électronique le 4 février 2015 par monsieur yves kerbiguet, monsieur jean pierre belot, monsieur adrian kerbiguet, monsieur jean pierre coneza, monsieur gilles sanmarti
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « fête de l'oursin de sete » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-09 du 27 février 2015.
Les déposants sont monsieur yves kerbiguet domicilié(e) 27 allée jules valery - 34200 - sete - France, monsieur jean pierre belot domicilié(e) 142 grande rue haute - 34200 - sete - France, monsieur adrian kerbiguet domicilié(e) 48 Bis boulevard joliot curie - 34200 - sete - France, monsieur jean pierre coneza domicilié(e) 1 bis rue des roitelets - 34200 - sete - France, monsieur gilles sanmarti domicilié(e) 40 Rue kock - 34110 - frontignan - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. adrian kerbiguet domicilié(e) 48 Bis boulevard joliot curie - 34200 - sete - France.
La marque fête de l'oursin de sete a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fête de l'oursin de sete arrivera à expiration en date du 4 février 2025.
M. yves kerbiguet - 27 allée jules valery - 34200 - sete - France
M. jean pierre belot - 142 grande rue haute - 34200 - sete - France
M. adrian kerbiguet - 48 Bis boulevard joliot curie - 34200 - sete - France
M. jean pierre coneza - 1 bis rue des roitelets - 34200 - sete - France
M. gilles sanmarti - 40 Rue kock - 34110 - frontignan - France
M. adrian kerbiguet - 48 Bis boulevard joliot curie - 34200 - sete - France
Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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