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Marques déposées par monsieur Yves Joyaut
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SMART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMART
Monsieur Yves Joyaut

Numéro de dépôt :
4603014
Date de dépôt :
28/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2029
SMART de Yves Joyaut

Présentation de la marque SMART

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2019 par monsieur Yves Joyaut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Yves Joyaut domicilié(e) 28 rue Ampere - 91430 - IGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTTET ET ASSOCIES, Madame Pascale MOTTET domicilié(e) 3, Rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France.

La marque SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART arrivera à expiration en date du 28 novembre 2029.


Monsieur Yves Joyaut - 28 rue Ampere - 91430 - IGNY - France


MOTTET ET ASSOCIES, Madame Pascale MOTTET - 3, Rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Inscription le 28 février 2020 - Retrait partiel n°781379 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-02-28

Produits pharmaceutiques ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments dentaires ; prothèses.