Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINDIVE RÉCOLTANT Y. JOUBERT
Mr YVES JOUBERT

Numéro de dépôt :
3266947
Date de dépôt :
12/01/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
12/01/2014
VINDIVE RÉCOLTANT Y. JOUBERT de YVES JOUBERT

Présentation de la marque VINDIVE RÉCOLTANT Y. JOUBERT

Déposée le 12 janvier 2004 par monsieur YVES JOUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « VINDIVE RÉCOLTANT Y. JOUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est monsieur YVES JOUBERT domicilié(e) 1 RUE DU FRESNE,44430 LE LOROUX - BOTTEREAU - 44430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr YVES JOUBERT domicilié(e) 1 RUE DU FRESNE,44430 LE LOROUX - BOTTEREAU - 44430 - France.

La marque VINDIVE RÉCOLTANT Y. JOUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266947.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINDIVE RÉCOLTANT Y. JOUBERT est expirée depuis le 12 janvier 2014.

YVES JOUBERT a également déposé les autres marques suivantes : GRAND OUEST , “ LE VIN DE MON PAPA ”


Mr YVES JOUBERT - 1 RUE DU FRESNE,44430 LE LOROUX - BOTTEREAU - 44430 - France


Mr YVES JOUBERT - 1 RUE DU FRESNE,44430 LE LOROUX - BOTTEREAU - 44430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine pouvant être complétée par les termes « VAL DE LOIRE ».